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Marques déposées par monsieur Ramdane Brahim Maouche
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TEALIVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TEALIVE
M. Ramdane Brahim Maouche
M. Moussa Rahmouni

Numéro de dépôt :
4374284
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TEALIVE de Ramdane Brahim Maouche

Présentation de la marque TEALIVE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par monsieur Ramdane Brahim Maouche et monsieur Moussa Rahmouni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEALIVE »

Les déposants sont monsieur Ramdane Brahim Maouche domicilié(e) 204 Rue des Chevris - 78410 - Flins-sur-Seine - France et monsieur Moussa Rahmouni domicilié(e) 26 Rue Edouard Branly - 78130 - Les Mureaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Moussa Rahmouni domicilié(e) 26 Rue Edouard Branly - 78130 - Les Mureaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43


M. Ramdane Brahim Maouche - 204 Rue des Chevris - 78410 - Flins-sur-Seine - France

M. Moussa Rahmouni - 26 Rue Edouard Branly - 78130 - Les Mureaux - France


M. Moussa Rahmouni - 26 Rue Edouard Branly - 78130 - Les Mureaux - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 15 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735547 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-15

Inscription le 4 décembre 2018 - Rejet total n°739584 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.